Conditions générales

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes Termes et Conditions, les définitions suivantes s'appliquent :

"Tsars Casino" désigne Tsars Casino;
"Utilisateur" ou "vous" désigne toute personne accédant ou utilisant les services de Tsars Casino;
"Services" désigne tout le contenu, les logiciels et autres matériaux mis à disposition par Tsars Casino aux Utilisateurs.

ACCEPTATION DES TERMES

En accédant ou en utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Termes et Conditions, veuillez ne pas utiliser les Services.

CHANGEMENTS AUX TERMES ET CONDITIONS

Tsars Casino peut modifier ces Termes et Conditions à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue des Services après les modifications constituera votre acceptation de ces changements.

RESTRICTIONS D'ÂGE

Vous devez avoir au moins 18 ans pour accéder ou utiliser les Services.

UTILISATION APPROPRIÉE DES SERVICES

Vous acceptez d'utiliser les Services uniquement à des fins légales et en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables. Il vous est interdit d'utiliser les Services pour :

Publier, transmettre ou rendre autrement disponible tout contenu qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, obscène ou envahissant la vie privée d'autrui;
Participer à des activités qui constitueraient une infraction criminelle ou donneraient lieu à une responsabilité civile;
Endommager, désactiver, surcharger ou nuire au fonctionnement des serveurs ou réseaux de Tsars Casino;

PROPRIÉTÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu, les logiciels et autres matériaux mis à disposition par Tsars Casino sont la propriété de Tsars Casino ou de ses concédants. Vous acceptez de ne pas reproduire, modifier, distribuer, transmettre ou utiliser autrement ces matériaux sans l'autorisation écrite préalable de Tsars Casino.

CLAUSE DE NON-GARANTIE

Tsars Casino ne fait aucune garantie, expresse ou implicite, concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité des Services ou de tout contenu fourni par leur intermédiaire. Vous utilisez les Services à vos propres risques et acceptez de tenir Tsars Casino indemne de tout dommage ou perte résultant de cette utilisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité de Tsars Casino pour tout dommage ou perte résultant de votre utilisation des Services sera limitée au montant que vous avez payé pour les Services au cours des 12 mois précédents.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois. Tout différend découlant de ces Termes et Conditions sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de l'American Arbitration Association.

ACCORD COMPLET

Ces Termes et Conditions, y compris tous les annexes et documents joints, constituent l'accord complet entre vous et Tsars Casino concernant votre utilisation des Services.

AMENDEMENTS ET SUPPLÉMENTS

Tsars Casino peut modifier ou compléter ces Termes et Conditions à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue des Services après les modifications constituera votre acceptation de ces changements.

EFFECT BINDANT

Ces Termes et Conditions lieront vous et Tsars Casino, ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs.